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Marques déposées par GONZALEZ Anne-Marie
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MTC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MTC
GONZALEZ Anne-Marie

Numéro de dépôt :
96656738
Date de dépôt :
19/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2006

Présentation de la marque MTC

Déposée le 19 décembre 1996 par GONZALEZ Anne-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MTC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-05 du 31 janvier 1997.

Le déposant est GONZALEZ Anne-Marie, domicilié(e) 22 Avenue Alain COLAS, 91280 St Pierre du Perray - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anne-Marie GONZALEZ MT COMPUTER - France.

La marque MTC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96656738.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MTC est expirée depuis le 19 décembre 2006.

GONZALEZ Anne-Marie a également déposé les autres marques suivantes : DOMISOL


GONZALEZ Anne-Marie - 22 Avenue Alain COLAS, 91280 St Pierre du Perray - France


Anne-Marie GONZALEZ MT COMPUTER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-22

Publication - Publication le 31 janv. 1997 au BOPI 1997-05

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